Promulgation des lois ~CDA~
Préambule
Ces lois sont lues et acceptées par les membres, lors de leur entrée dans la ~CDA~ .
Elles sont là pour assurer une bonne marche de la ~CDA~, et doivent être respectées par tous les membres, sans distinctions.
Un manquement à ces règles signifie une convocation au tribunal de, où le défenseur aura 24h pour s'expliquer sur la teneur de ses actes jugés illicites, au regard des lois de notre alliance.
L'audience et le jugement seront dirigés par Cdo, lequel préviendra le défenseur par MP, dirigera les débats, et clôtura et appliquera les jugements, selon la volonté des membres de l'alliance ayant participé au vote décisionnaire, statuant sur le cas de l'accusé.
Article 1. Lois sur le jeu
Le respect du règlement mis en place sur le site Travian (Cliquer ici pour y accéder) est obligatoire. Dans le cas contraire, une sanction adaptée sera infligée au membre en question.
Article 2. Lois sur le Forum
Lors de votre inscription sur le Forum, vous avez approuvé tout un texte de lois. Le non respect de ce dernier entraînera une sanction variable selon la faute commise.
Article 3. Les membres du ~CDA~
Les membres du ~CDA~(cela implique toutes les alliances filles et sœurs ~CDA~) privilégient l'entraine commune, la communication interne et le développement, parallèlement aux alliances avec lesquelles elle signe des pactes.
Article 4. Politique des membres
Chaque membre a le droit d'adopter la politique souhaitée mais ne doit pas mettre en péril la sécurité de ses partenaires.
Article 5. Recrutement
Sauf indication contraire, le recrutement dans la ~CDA~ se passe uniquement sur le Forum. Un vote est mis en place lorsqu'une candidature est déposée. Si le membre est accepté, il sera automatiquement intégré dans un groupe de membres à l'essai sur le Forum pour une durée variant d'une à deux semaines et sera invité dans la ~CDA~ou dans la Pouponnière (~CDA~) si elle existe. Le délai atteint, le Conseil décidera du sort du joueur dont il est question. Sa période d'essai pourra alors être prolongée, ou le membre pourra être reçu ou refusé.
Par ailleurs, lors d'une période d'essai, les accès au Forum sont limités.
Article 6. Participation au Forum
La participation au Forum de l’alliance est obligatoire. Le Conseil du ~CDA~ se réserve le droit d'exclure les membres ne respectant pas cette règle. Toutefois, aucune indication n'est donnée, l'étude d'un cas est unique. La récidive ou l'absence prolongée sur le Forum peuvent être des facteurs primordiaux.
Article 7. Activité sur le jeu
Tout membre absent pendant plus de 7 jours (pastille grise) et n'ayant aucun motif valable pourra être exclu de l'alliance par le Conseil sans préavis. Dans le cas où le Conseil attend son retour pour des raisons quelconques, il devra passé au Tribunal du ~CDA~ et sera jugé par le Conseil. Après délibérations, il sera ou non exclu de l'alliance.
Toutefois, les pastilles jaunes ne sont pas non plus tolérées. Le Conseil se réserve donc le droit d'étudier le cas d'un membre ayant récidivé au niveau des pastilles jaunes et de le faire passer au Tribunal.
Pour prévenir d'une absence sur le jeu, un message doit être rédigé dans la partie correspondante du Forum et un cogestionnaire minimum doit être choisi.
De plus, le co-gestionnaire choisi devra obligatoirement faire parti de la ~CDA~, mère ou pouponnière, pour des raisons évidentes de sécurité et de confidentialité de nos infos.
Par ailleurs, si vous ne disposez plus de connection Internet, et ce pour prévoir, vous pouvez demander le numéro de portable privé d'Ovalie, ou d'un autre membre du Conseil (ce dernier se réservant le droit de refuser).
Article 8. Respect des directives
Un membre du ~CDA~ se doit de respecter les consignes données par un supérieur. Que ce soit sur le jeu ou sur le Forum, s'il ne les respecte pas, il sera convié au Tribunal et sera jugé par le Conseil. Les sanctions varient selon la gravité de la faute commise et peuvent aller jusqu'à l'exclusion définitive du membre en question.
aucune politique, religion ainsi que toute discrimination quelles qu'elles soient sont interdites sous peine de se faire virer donc ATTENTION !!!
langage SMS proscrit
langage correcte exigé
Article 9. Lecture du Forum
Afin d'éviter toute confusion sur le jeu, il vous est fortement conseillé de lire le Forum avant de partir en vadrouille sur Travian.
Article 10. Débat à l'Assemblée
Avant le lancement d'un vote diplomatique, un débat doit avoir lieu au siège de l'Assemblée. Tous les fidèles se doivent d'y participer afin que nous puissions connaitre les avis de chacun. Ce débat terminé, un vote peut avoir lieu.
Article 11. Division de l'alliance
L'alliance (comprenant donc la ~CDA~ et la ~CDA~(Pouponnière)) est divisée en deux chambres :
1 - L'Emphéria (Conseil) :
Constitué d'un faible nombre de Phériens, c'est lui qui dirige l'alliance. Il dispose à la fois du pouvoir militaire et judiciaire. Toutefois, et afin de combiner oligarchie avec démocratie, tout ce qui n'est pas en rapport avec les pouvoirs militaire et judiciaire (donc votes des candidatures, votes diplomatiques, délibérations à l'Assemblée, etc) doit être dirigé à la fois par l'Assemblée et à la fois par l'Emphéria (sauf en cas de danger majeur, où les décisions doivent être prises rapidement).
2 - L'Assemblée :
Constituée de tous les fidèles des alliances du Ch@os (lorsqu'il y a débat à l'Assemblée, on parle alors de Sénateurs), chaque membre du ~CDA~ n'a qu'une seule et unique voix. La majorité est simple (située à la moitié des voix).
Elle dispose de la liberté d'expression totale (sauf si les propos ne concordent pas avec les lois du Forum et de l'alliance).
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Fonctionnement du Tribunal du ~CDA~
Toute personne de l'ally peut être déféré devant le tribunal.
Cela peut-être à cause d'un deuxième avertissement, ou sur une décision du Conseil (1er Cercle + Haut Conseil).
Un Jugement ce déroule en trois jours.
I/ 1 journée, à compter de l'ouverture de l'audience par le Président du Tribunal, pour que l'accusé ait le temps de venir se défendre, suite à quoi, l'alliance délibérera afin de statuer sur un vote, ou sur un avertissement.
II/ 2 journées, après défense de l'accusé, pendant lesquelles se dérouleront les votes statuant sur la situation du défenseur
Sam 29 Mai - 15:46